Justice et droit naturel ?
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VOCABULAIRE:
Justice:
a) Juste reconnaissance du mérite et des droits de chacun.
b) Caractère de ce qui est conforme au droit positif (légal) ou au droit naturel (légitime).
Chez Platon et Aristote, la justice est la vertu essentielle qui permet l'harmonie de l'homme avec lui-même et avec
ses concitoyens.
De façon plus moderne, la justice se confond tantôt avec l'idéal du droit naturel, tantôt, comme institution d'un
État, avec le droit positif.
DROIT:
a° Un droit: liberté d'accomplir une action (droit de vote); possibilité d'y prétendre ou de l'exiger (droit au travail,
droit de grève).
b° Le droit: ce qui est légitime ou légal, ce qui devrait être, opposé au fait, ce qui est.
c° Ce qui est permis par des règles non écrites (droit naturel) ou par des règles dûment codifiées (droit positif).
Le droit positif est l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les hommes dans une société donnée.
Le
droit naturel est l'ensemble des prérogatives que tout homme est en droit de revendiquer, du fait même de son
appartenance à l'espèce humaine (droit au respect).
1.
Droit naturel et droit positif
Pour les théoriciens du droit naturel, ce droit est inscrit dans la nature de l'homme, indépendamment de toute
intervention d'une règle positive.
Le juriste Hugo Grotius fonde le droit sur ce qu'il y a de plus universel dans la
nature humaine : la raison (Le droit de la guerre et de la paix).
Le droit positif désigne, quant à lui, la règle édictée
par l'autorité (cf.
ci-desssous)
2.
L'idée de contrat
Le contrat, par lequel chacun s'oblige librement envers tous, entend résoudre la contradiction naturelle entre la
liberté et la contrainte, par la notion d'obligation.
Le contrat est la source du droit politique : en faisant sortir les
hommes de l'état de nature, il leur retire tout ou partie de leurs droits naturels, mais il leur confère de nouveaux
droits dits politiques, garantis par le souverain et non plus par leur force.
Dans le Contrat social de Rousseau, les
hommes abandonnent tous leurs droits naturels et reçoivent en échange des droits civils.
Il s'agira de « Trouver une forme d'association qui défende et protège de
toute la force commune la personne et les biens de chaque associé et par
laquelle chacun s'unissant à tous n'obéisse pourtant qu'à lui-même et reste
aussi libre qu'auparavant» (Rousseau)
Le Contrat Social propose une solution à ce difficile problème : Le souverain
c'est l'ensemble des membres de la société.
Chaque homme est donc à la fois
législateur et sujet : il obéit à la loi qu'il a lui-même établie.
Cela suppose
l'existence d'une volonté générale distincte de la somme des volontés
particulières.
Chaque homme a comme individu une volonté particulière qui le
conduit à vouloir son intérêt particulier et qui en ce sens le conduit à
s'opposer aux autres ; mais il a aussi comme citoyen une volonté générale qui
lui fait vouloir le bien de l'ensemble dont il est membre.
Il appartient à
l'éducation de former cette volonté générale et Rousseau développera ce
thème dans son projet de gouvernement pour la Pologne.
« C'est l'éducation
qui doit donner aux âmes la force nationale et diriger tellement leurs opinions
et leurs goûts qu'elles soient patriotes par inclination, par passion, par
nécessité.
Un enfant en ouvrant les yeux doit voir la patrie et jusqu'à la mort
ne doit plus voir qu'elle ».
Les personnages historiques de Moïse ou de
Lycurgue sont des exemples de législateurs qui sont parvenus à former leur
peuple.
Il est vrai que de nos jours, on ne peut guère espérer rencontrer de
tels hommes ; c'est pourquoi, à défaut d'unanimité, les lois pourront ne
traduire que la volonté de la majorité.
LE DROIT COMME REEL.
LE DROIT COMME IDEAL.
A) Droit positif et droit idéal.
En ce qui concerne le droit positif, la question de son origine est relativement simple : les règles juridiques ont une
existence dans la mesure où elles ont fait l'objet d'un acte humain d'institution, effectué par un organe compétent,
l'autorité législative.
Le droit positif est donc une construction artificielle, il varie d'un Etat à l'autre, et aussi d'une
époque à l'autre, car des lois peuvent être abrogées, des lois nouvelles adoptées; il est relatif.
En ce qui concerne le droit idéal, la réponse est moins simple.
Puisqu'il s'agit d'idéal, il ne saurait y avoir d'institution.
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