Y a-t-il un droit à l'égalité ?

« Analyse du sujet · Deux notions : l'égalité, et un droit.

On se demande si l'égalité constitue le contenu déterminé d'un droit (à côté d'autres droits) ou bien si cette notion d'égalité doit être fondée ailleurs.

La réponse à cette question suppose de rendre compte de ce qu'est un droit, pour voir quelle relation cela peut entretenir avec l'égalité. · Un droit : tout droit renvoie à un pouvoir d'exiger quelque chose en vertu d'une légimité légale (le droit positif : les "droits légaux") ou morale (la nature ou les "droits naturels ou moraux").

Un droit à l'égalité serait donc le pouvoir d'exiger légitimement, et la question est donc ce qui fonde cette légitimité, l'égalité.

Or si l'on s'interroge sur le fondement du droit, naturel ou positif, alors on voit que c'est l'égalité : soit égalité de nature soit de la liberté.

Ici donc, il y a un redoublement ou une circularité : si le droit est fondé en une certaine égalité (qu'il reste à déterminer), alors un droit à l'égalité suppose ce qu'il demande.

Autrement dit, la question serait de savoir s'il y a un droit au droit, et quelles en sont les conditions, ou bien si le droit n'est pensable qu'à partir d'un fait, et précisément le fait de l'égalité.

Le droit à donc pour fondement une certaine justice, laquelle a rapport à l'égalité. · L'égalité : principe selon lequel la loi doit être la même pour tous (égalité des droits et des obligations : c'est ce qu'on appelle l' "isonomie").

L'exigence d'égalité doit être justifiée ou fondée.

La question est donc de savoir si le droit peut permettre de fonder et justifier cette exigence d'égalité, ou si cette exigence d'égalité (le droit à l'égalité) a un sens.

A première vue, l'exigence d'égalité est une exigence de justice.

Mais on peut distinguer l'égalité arithmétique et l'égalité géométrique ou proportionnelle.

Mais cette égalité proportionnelle doit-elle être fondée sur les mérites ou les besoins ? Problématique La société civile, qui unit les hommes par des relations juridiques, présuppose une certaine égalité des individus qui la compose.

En effet, il paraît que si le droit doit être fondé sur un intérêt réciproque, alors l'égalité en est la condition.

Cette égalité peut alors prendre deux formes, selon que les individus sont considérés comme nature ou comme liberté.

En ce sens, la notion de droit à l'égalité est tautologique, car il ne peut y avoir relation de droits qu'entre égaux.

Néanmoins, cela ne pose pas la question du contenu de l'égalité à envisager, ni même celle de sa forme.

En effet, si toute forme d'égalité devient exigible, alors il faut considérer toute inégalité comme injuste.

La question qui se pose alors est celle d'une distinction nécessaire entre le droit à l'égalité et celle de l'égalité des droits : en effet, l'égalité des droits est bien condition de la société civile, mais cela implique-t-il un droit à l'égalité ? Autrement dit, si l'égalité des droits est le fait de toute société civile, la question du droit à l'égalité s'identifie à la question du droit à entrer en une relation juridique déterminée.

Si l'égalité fonde le droit, alors admettre un droit à l'égalité revient à admettre un droit au droit en tant que tel.

Le problème est donc le suivant : sans l'égalité, la notion de droit ne peut être fondée, mais sans le droit, la notion d'égalité n'a plus de contenu. Proposition de plan 1.

Un droit à l'égalité est problématique si le droit a pour ambition la justice et si les hommes sont inégaux. · On peut émettre avec Platon (République) l'hypothèse que les hommes sont différents selon leur nature, selon qu'ils sont vicieux ou vertueux.

Le vertueux est celui qui établit la justice en son âme, au sens de l'harmonie de ses facultés (la concupiscence et courage étant réglé par la raison), le vicieux celui qui n'est que l'esclave de ses désir et qui est donc dépourvu de liberté.

De ce point de vue, la justice, entendu comme ordre, implique de prendre en compte cette inégalité afin de donner à chacun ce qui lui revient et la place qui lui convient dans la cité, selon son être.

Dans ce sens, un droit à l'égalité paraît absurde, si l'égalité doit porter sur les biens et les honneurs, c'est-à-dire si elle doit être l'objet de la justice distributive. · En effet, comme l'explique Aristote dans l'Ethique à Nicomaque (livre V), la justice consiste à rendre à chacun le sien.

En ce sens, elle est corrective dès lors qu'elle rétablit l'injustice, elle est distributive dès lors qu'elle distribue à chacun selon ses mérites.

La justice distributive s'apparente à l'égalité proportionnelle, la justice corrective à l'égalité arithmétique.

L'injuste s'apparente à l'inégal, car il prend trop de bien et pas assez de mal.

Le juste est donc une égalité de proportion lorsqu'elle renvoie aux mérites.

Dans la justice corrective, les parties sont traitées comme égales, et ont doit restaurer cette égalité initiale là où elle a été défaite.

En ce sens, le droit à l'égalité, s'il existe, n'exclut pas une certaine inégalité des individus. · Transition : on présuppose ici que le droit ou la justice peut avoir un sens indépendamment d'une certaine égalité des individus.

Mais ne faut-il pas cette égalité pour qu'ils puissent entrer en une relation de droit ? 2.

Mais un droit à l'égalité est la condition de tout droit, dans la mesure où il n'y a droit qu'entre égaux. · Comme l'explique Rousseau dans le Contrat social, la force ne pouvant créer le droit, et aucun homme n'ayant autorité naturelle sur son semblable, la seule autorité légitime relève du contrat.

Ors, aucune convention ne peut légitimer la perte de la liberté, aucun peuple s'aliéner à un despote, car donner sa liberté sans contrepartie est une folie et annule la validité de l'acte.

La condition du contrat est donc l'égalité des individus entendus comme libertés susceptibles de contracter.

En ce sens, "renoncer à sa liberté, c'est renoncer à sa qualité d'homme".

Le droit à l'égalité n'est donc ici rien d'autre que la reconnaissance de. »