Sur quel fondement reposent nos droits ?
Extrait du document
«
Problématique : le droit est-il fondé sur la morale, sur une norme de justice indépendante des institutions ou bien
est-il réductible au droit positif ? Auquel cas, le droit serait à lui-même sa propre norme (= thèse dite du positivisme
juridique) ?
Enjeux : à supposer que le droit soit seulement l'ensemble de textes de lois établis, se pose le problème du statut à
donner aux « lois iniques », ou injustes ? Mais si l'on admet que le droit dépend d'une norme universelle
indépendante de tout établissement, comment objectivement (c'est-à-dire par-delà les subjectivités particulières et
singulières) fonder le droit, c'est-à-dire déterminer rationnellement ce qui est juste ou injuste, permis ou interdit ?
1-
Le fondement du droit est le droit lui-même
a)
Impasses du droit naturel
En admettant que chacun soit à même de décider ce qu'est le droit,
indépendamment de tout droit positif, établi, sur quoi se fondera cette
détermination ?
Pour Hobbes, un tel droit, déterminé par l'individu, sera fondé sur son
égoïsme : le droit naturel (à l'état de nature, en l'absence de lois établies),
est licence ; en effet, à l'état de nature chacun estime que son droit est de
se conserver par tous les moyens.
Voilà pourquoi, à l'état de nature, les
hommes sont en guerre : le droit de chacun se mesure à sa force et c'est elle
qui détermine le droit.
L'état de nature est logiquement et humainement insupportable, car il y règne
la violence.
Il entraîne l'insécurité pour l'homme.
Il faut donc pour que
l'humanité puisse vivre en société qu'elle se donne les moyens de créer les
conditions de la paix.
Pour cela, les hommes doivent se démettre de leur
liberté naturelle et passer un contrat avec une autorité, qui seule pourra
disposer de l'usage légitime de la force et aura la tâche de faire respecter les
droits de chacun.
Exemple : deux hommes désirent la même chose ; à qui revient de droit cet
objet désiré en l'absence de loi ? Au plus fort.
b)
Nécessité d'un droit fondé sur une convention
¨Motivés par la peur de mourir, les hommes vont donc passer un contrat et conférer leur droit naturel (= leur liberté
totale) à un tiers qui n'est nullement engagé.
Ce faisant, ce tiers, ou l'état (Le Léviathan) déterminera le juste et
l'injuste, donnera un sens à ce qui est bon ou mauvais, permis ou interdit, ; en un mot, lui seul est à même de
circonscrire la sphère du droit.
Transition :
Le droit est donc fondé arbitrairement : il est fondé par une décision de l'état résultat du contrat.
Mais que faire face à des décisions « injustes » ? Sont-elles nécessairement conformes au droit sous
prétexte que le Léviathan l'a décidé ?
Comme le montre Léo Strauss dans Droit naturel et histoire, il serait indigne et inhumain de renoncer au souci de
justice et de morale sous prétexte de réalisme (= position de Hobbes).
Exemple : conflit Créon et Antigone.
Si le droit est à lui-même sa propre norme, est auto fondé, tout est permis dès
lors que l'on détient le pouvoir.
N'est-il pas nécessaire d'inclure dans le droit positif un droit de résistance ou de désobéissance civil ? Sur quoi se
fonde un tel droit ?
2-
Le fondement du droit doit être moral
Peut-on fonder la justice sur un sentiment ? Tel est le problème auquel répond Rousseau en corrigeant la conception
de la nature humaine théorisée par Hobbes.
Les hommes selon Rousseau ne sont pas naturellement méchant : il y a
dans la nature humaine, une passion permettant de tempérer l'égoïsme (l'amour propre) : la pitié..
»
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