Alain

« Le droit n'est pas le fait - ALAIN Nul ne peut légiférer seul sans tenir compte de la présence d'autrui.

Le droit se distingue ainsi du fait par cette dimension de reconnaissance publique qui joue un rôle d'arbitrage. "Le droit est ce qui est reconnu comme droit.

Reconnu, c'est-à-dire approuvé ou prononcé par un pouvoir arbitral, et toutes portes ouvertes.

Faute de quoi il n'y a jamais qu'un état de fait, devant lequel le droit reste suspendu.

Posséder une montre, l'avoir dans sa poche, y trouver l'heure, ce n'est qu'un état de fait.

Avoir droit de propriété sur la montre, c'est tout à fait autre chose ; revendiquer ce droit c'est s'adresser à l'arbitre dans un débat public ; c'est plaider et tenter de persuader.

Le fait que le voleur possède la montre ne décide nullement de la propriété.

Pareillement pour une maison.

L'occuper, faire acte de possesseur, ce n'est nullement fonder un droit. On sait qu'il y a présomption de droit si j'occupe trente ans sans opposition ; mais cela même doit être décidé par arbitre et publiquement.

Tant que le droit n'est pas dit de cette manière solennelle et impartiale, il n'y a jamais que possession, c'est-à-dire simple fait." ALAIN, Minerve ou De la sagesse, 1939, Hartmann. Expliquez : « Le fait que le voleur possède la montre ne décide nullement de la propriété.

» L'exemple choisi par l'auteur d'un « voleur » qui « possède la montre illustre la négation de l'idée de droit.

La possession n'est pas la propriété.

Le voleur n'a aucun droit de conserver la montre et tout juge (« pouvoir arbitral ») le reconnaîtra publiquement.

Le seul fait de posséder une montre ne relève en rien d'un droit établissant l'acte de propriété. [Le fait et le droit] Le droit est ce qui est reconnu comme droit.

Reconnu, c'est-à-dire approuvé ou prononcé par un pouvoir arbitral, et toutes portes ouvertes.

Faute de quoi il n'y a jamais qu'un état de fait, devant lequel le droit reste suspendu.

Posséder une montre, l'avoir dans sa poche, y trouver l'heure, ce n'est qu'un état de fait.

Avoir droit de propriété sur la montre, c'est tout à fait autre chose ; revendiquer ce droit, c'est s'adresser à l'arbitre dans un débat public ; c'est plaider et tenter de persuader.

Le fait que le voleur possède la montre ne décide nullement de la propriété.

Pareillement pour une maison.

L'occuper, faire acte de possesseur, ce n'est nullement fonder un droit.

On sait qu'il y a présomption de droit si j'occupe trente ans sans opposition ; mais cela même doit être décidé par arbitre et publiquement.

Tant que le droit n'est pas dit de cette manière solennelle et impartiale, il n'y a jamais que possession, c'est-à-dire simple fait. Le tribunal seul est capable de transformer le fait en droit ; il réalise cette transformation par un jugement public, et il n'y a point d'autre moyen.

Mais aussi ce moyen étant mis en oeuvre, il ne manque plus rien au droit.

Le droit est dit, le droit est reconnu.

Beaucoup estiment que le tribunal arbitral doit être en outre muni de pouvoir d'exécution, et, comme on dit, de gendarmes.

Mais un tel pouvoir n'est point dans la notion de droit.

Quand un tribunal arbitral, avec tous les recours, a prononcé, le droit est dit et reconnu.

Il n'y manque rien.

Ainsi le droit peut n'être jamais réalisé dans le fait sans cesser d'être un droit.

ALAIN • L'idée générale du texte est qu'il ne faut pas confondre, mais au contraire soigneusement opposer, le simple fait (ce qui est) et le droit (ce qui est défini par un arbitrage public). Précisez les deux notions opposées par l'auteur, ainsi que l'articulation du raisonnement. • L'opposition des notions de fait et de droit est explicitée par l'ensemble du texte : - Alain commence par définir ce qu'est le droit : le droit est ce que pose un arbitre, un tribunal, lorsqu'il dit publiquement ce qui doit être accepté comme juste. - L'auteur oppose alors le fait au droit : le fait est simplement ce qui est, lorsque le droit n'est pas défini ou reconnu. Deux exemples éclairent cette opposition : le possesseur d'une montre et l'occupant d'une maison (plan du fait) n'en sont pas forcément propriétaires (plan du droit), s'ils n'ont pas fait, ou ne peuvent faire, reconnaître leur droit éventuel par la décision d'un arbitre. - Enfin, Alain précise deux conséquence de l'opposition du fait et du droit : 1.

l'unique condition qui peut transformer un fait en droit est la décision d'un tribunal qui définit le droit; 2.

La réalisation du droit dans les faits par un pouvoir n'ajoute ni n'ôte rien à l'idée de droit, qui est sur un tout autre plan que le fait 2) Relevez et expliquez les expressions du texte qui précisent le sens de l'expression « et toutes portes. »