Droit romain et droit hellénique

« INTRODUCTION Dans le cadre du cours d'histoire du droit et des idées politiques et sociales, il nous a été demandé de différencier le système juridique grec et le système juridique romain sur base de l'organisation judiciaire ainsi que les intervenants dans l'administration de la justice durant chaque période. Nous décrirons en un premier temps le droit hellénique, en analysant ses sources, son organisation et les intervenants de la justice grecque, nous examinerons ensuite le droit romain de la même manière puis nous terminerons en donnant les éléments de différences entre ces deux systèmes juridiques. CHAPITRE I: LE DROIT HELLÉNIQUE Section 1 : Les sources du droit hellénique Le droit hellénique avait pour principale sources les dieux ainsi que les principes dictés par la morale.

En effet, les croyances en diverses divinités avaient beaucoup d'influence sur la vie des grecs, en particulier sur leur manière de rendre la justice.

Puis avec l'avènement de la philosophie, la morale guidait l'action des grecs en matière de distribution de la justice. Section 2 : Organisation de la justice en Grèce antique a) L'Heliée L'Heliée était le principal tribunal d'Athènes.

Il était composé de 6000 juges (Héliastes) annuellement tirés au sort parmi les hommes âgés de trente ans ou plus qui désiraient exercer cette fonction.

Créé par Solon, L'Heliée était chargé de recevoir les appels des sentences prononcées par les juges.

L'Heliée était compétent pour connaître de toutes sortes d'affaires sauf les cas de meurtres et d'incendie.

En raison du nombre accru d'affaires relevant de sa compétence, L'Heliée se subdivisa en dix cours, appelées "Diskasteria" composées de 501 membres et de 1000 suppléants chacune.

L'Heliée ne comprenait pas de ministère public; il représentait le peuple tout entier et jugeait sans possibilité d'appel ou de révision. b) L'Aéropage L'Aéropage était le tribunal le plus prestigieux d'Athènes.

Il était composé de juges appelés "archontes".

Ces derniers étaient choisis rigoureusement selon leur probité et leur moralité qui devaient être irréprochables.

Situé sur la colline d'Arès (aeros pagos), en face de l'acropole d'Athènes, ce lieu était considéré comme sacré pour les citoyens et seuls les hommes pourvus d'une sagesse notoire pouvaient y siéger pour rendre la justice.

L'Aéropage était compétent pour juger les crimes les plus graves, notamment les meurtres et les incendies. c) L'Ekklesia L'Ekklesia était l'assemblée politique des citoyens grecs.

Chaque cité avait son Ekklesia.

Au niveau judiciaire, l'Ekklesia s'occupait généralement de juger les délits politiques.

Mais du point de vue politique, c'est cette assemblée qui prenaient toutes les décisions de la cité.

Elle décidait par exemple le budget, la paix ou la guerre, nommait les archontes.

Les bouleutes (membres de l'Ekklesia) étaient tirés au sort dans la population et leur nombre avoisinait les 40 000.

L'Ekklesia, au delà d'être une juridiction, étaient également une véritable assemblée législative pour le peuple hellénique. CHAPITRE II: LE DROIT ROMAIN Section 1: Les sources du droit romain Le système juridique romain a fortement inspiré le droit contemporain.

En effet, les Romains, étant passionnés de justice, mirent en place une véritable structure juridique afin de régir la vie et préserver l'ordre social. a) La coutume Durant l'époque archaïque, la coutume constituait la principale source du droit.

Il s'agissait de la répétition d'usages de différents groupes familiaux et de la cité.

Ces coutumes profitaient plus aux pontifes (Patriciens), ceux que les Plébéiens leur reprochaient fréquemment. En 51 ACN, une commission comprenant 10 hommes (decemviri legibus sribundis) était chargée d'élaborer des lois. Plus tard, l'on rédigea 10 tables qui seront ratifiées par les Consuls avant d'être gravés sur une pierre puis affichées au Forum, de manière à ce que tout le monde puisse les voir. b) Les lois des 12 Tables Ce fut une mise par écrit des coutumes les plus importantes.

Ces 12 table n'étaient ni un recueil de lois ni un code car elles n'étaient que des coutumes coulées sous forme de texte. Le terme "Lex" devait être entendu en un premier temps comme des clauses figurant dans un contrat.

On distinguait alors les "lex contractus" et les "lex collegii" (fixant les statuts des corporations).

Les "lex publicae" désignaient des actes ayant force obligatoire émanant des autorités publiques.

Elles sont de deux catégories : "leges rogatae" (votées par les citoyens) et "leges datae" (dictées par les juges). c) Les jurisconsultes Les jurisconsultes étaient des personnes reconnues pour leur autorité et leur sens aigu de la justice.

C'est la raison pour laquelle on les considérait comme une source de droit. d) La législation impériale Elle désignait l'ensemble des lois dictées par les empereurs romains ayant pour but de maintenir la discipline sur le territoire de l'empire romain.

Ces textes font montre d'une intransigeance particulière l'égard du peuple romain concernant le respect de la loi. Section 2: Organisation judiciaire romaine Rome mit sur pied un système très élaboré.

La justice était rendue par par des personnes qui en avaient la qualité requise et des règles établissant un calendrier judiciaire étaient rigoureusement respectées. À l'époque royale, ce sont principalement les rois qui exerçaient la fonction judiciaire.

A l'époque républicaine,.... »