Justice naturelle et justice légale ?

« VOCABULAIRE: Justice: a) Juste reconnaissance du mérite et des droits de chacun. b) Caractère de ce qui est conforme au droit positif (légal) ou au droit naturel (légitime). Chez Platon et Aristote, la justice est la vertu essentielle qui permet l'harmonie de l'homme avec lui-même et avec ses concitoyens. De façon plus moderne, la justice se confond tantôt avec l'idéal du droit naturel, tantôt, comme institution d'un État, avec le droit positif. La justice tient tout entière dans la loi, telle est l'affirmation aux allures de scandale des sophistes, principaux adversaires de Platon, défenseur de l'idée d'une justice naturelle.

Opposant l'ordre de la nature (en grec physis) à l'ordre de la loi (nomos), les sophistes furent les premiers à définir la justice comme un artifice créé par les hommes, c'est-à-dire une convention indépendante de toute norme antérieure, qu'elle soit naturelle ou divine.

La justice est ce que les hommes décident qu'elle est. Plus près de nous, le positivisme juridique soutient également l'identité de la justice et de la loi.

Soucieux de fonder une science pure du droit, le philosophe allemand Kelsen écarte toute considération de valeur, laquelle échappe par définition au discours scientifique.

Dès lors, la validité d'une norme de justice ne peut dépendre que de sa conformité à une norme supérieure, laquelle à son tour dépend d'une norme fondamentale simplement supposée. C'est ainsi que la validité de la décision d'un juge dépendra de la validité des lois qu'il a pour charge d'appliquer, dont la validité dépend à son tour de la Constitution, qui représente la norme fondamentale dont la validité est seulement supposée, mais non démontrée.

Le mérite d'une telle doctrine est d'indiquer clairement que du juste comme valeur il ne saurait y avoir de science.

Pour autant, est-il soustrait à tout débat ? C'est ce que dément la pratique judiciaire elle-même.

Pourquoi un procès serait-il nécessaire, si le juge n'avait qu'à appliquer la loi ? Le positivisme juridique trouve ici sa limite. Hans Kelsen, juriste autrichien de renom, tente entre les deux guerres de fonder une véritable science du Droit.

Son ambition est tout entière perceptible dans les accents kantiens du titre qu'il choisit pour son oeuvre majeure : « Théorie pure...

» comme cette « Raison pure » dont Kant entreprit la critique.

La démarche critique de Kant consiste à établir la limite de ce que nous pouvons connaître et au-delà de laquelle il ne s'agit plus que de simples spéculations, réflexions parfois utiles mais qui ne sauraient être des jugements de connaissance.

De la même façon, Kelsen veut établir une connaissance ferme du Droit, indépendamment de tout jugement de valeur.

Il s'agit d'expulser toute prise de position subjective, c'est-à-dire s'interdire de s'interroger sur la justice ou l'injustice de telle ou telle loi. Kelsen s'efforce d'abord de caractériser le rapport que la règle de droit énonce entre les choses.

Car le Droit c'est avant tout un discours qui nous lie de façon particulière aux choses.

Or l'énoncé juridique, explique Kelsen, diffère sur ce point de l'énoncé scientifique, Ce dernier fonde une relation de causalité.

Le scientifique dit : « Si A, alors B. » Le phénomène B n'est appréhendé que par rapport au phénomène A, sa cause.

Le juriste formulera par contre la relation A/B sur le mode de l'imputation : « Si A, alors il faut B.

» Les règles de droit ne lient donc jamais A et B du point de vue de leur être, mais selon leur « devoir-être », cette notion se trouvant donc être le champ d'imputation du Droit. Comment tout système juridique est-il structuré ? Après avoir établi la nature de l'énoncé juridique, Kelsen rappelle qu'il faut distinguer, dans le Droit, différents types de normes, et des normes qui apparaissent toujours hiérarchisées.

La règle fondamentale, c'est la Constitution, d'elle dépendent les lois qui règlent les décrets, lesquels s'imposent aux arrêtés.

Ce qui est important, dans cette hiérarchie des normes, c'est l'idée novatrice selon laquelle l'autorité d'une règle ne dépend pas de celui qui la promulgue ou qui l'inspire.

Seule la situation qu'occupe la règle dans le réseau lui confère ou lui retire son autorité. De plus, en faisant l'économie de la distinction entre le légal et le légitime, ne risque-t-on pas de justifier toute action, même la plus injuste ? C'est en s'appuyant sur l'argument du légalisme que les avocats des criminels nazis ont tenté de les défendre au cours du procès de Nuremberg.

Or le droit de résistance est au moins aussi important que le devoir d'obéissance. Refuser d'obéir aux lois, ou même simplement les critiquer comme injustes montre clairement que la justice ne peut tout entière être résorbée dans la loi.

La question sera alors celle de savoir à quelles conditions il est juste d'obéir aux lois, ou encore au nom de quoi on peut juger de la justice des lois. L'idée de justice naturelle est née de cette exigence de trouver un fondement à la justice, antérieur et supérieur aux lois positives, par rapport auquel elles puissent être jugées justes ou injustes.

La philosophie antique, depuis Platon jusqu'aux stoïciens, a admis qu'il existait à l'échelle cosmique une justice naturelle, c'est-à-dire un ordre et une harmonie naturels entre les êtres et les choses.

La justice consisterait alors à respecter cet ordre en donnant à chacun sa place et son dû.

Connaître cet ordre serait la tâche du philosophe.

Pour Platon, qu'il s'agisse de la justice dans l'individu, ou de la justice dans la Cité, le modèle de la justice reste le même.

Ce modèle, c'est celui d'une harmonie au sens musical du terme, entre les parties de l'âme pour l'individu, entre les classes pour la Cité, harmonie qui repose sur le fait que chacune occupe la place et la fonction qui lui est propre.

La justice est alors à l'âme et à la Cité ce qu'est la santé au corps.

Le philosophe-roi est le médecin du corps social, qui lui prescrit les remèdes qui conviennent, fût-ce contre son gré.

Dans cette tâche, les lois ne sont d'ailleurs que de simples auxiliaires de la. »