L'usurpation d'identité

« INTRODUCTION L'usurpation d'identité où usage irrégulier de fonction et aussi appeler atteinte à l'identité le droit pénal spécial .

Ici au Burkina Faso infraction des dates récentes mets de nos jours cette infraction modifier le code pénal burkinabè récemment élaborer.

Visage irrégulier de fonction et de nos jours prescrit dans le code pénal à l'article 375 alinéa 1er un l'alinéa 9.

Dans le code pénal français elle est primée à l'article 226 -4-1.

Alors elle est issue les 2011 (( OPSI2)) du 14 mars 2011.

De prime abord, cette infraction d'usurpation d'identité ou 10 âge irrégulier des fonctions permettant d'identifier un tiers pouvait paraître inutile.

Cela, car il y avait déjà dans le code pénal des infractions permettant de réprimer ce comportement.

On avait l'article 434 -23 qui réprime l'usurpation de nom qui pourrais très bien s'étendre l'usurpation d'identité.

On trouve également une autre infraction qui est l'usage d'un faux dans un acte public.

Un réalité, le législateur a introduit tu as raison ce nouveau texte, car les deux infractions précédentes ne permettent pas d'englober toutes les situations visées par le nouveau texte.

En effet, si on parle de l'usurpation de nom on a un exemple concret où le texte ne peut s'appliquer.

C'est le cas d'un individu qui envoie des courrier électronique dans lequel il se faisait passer pour un tiers, des poursuites on été entamés, la cour d'appel avait condamné le prévenu, la chambre criminelle dans arrêt de 2006 casse l'arrêt de la cour d'appel.

C'est arrêt vient montrer que pour la chambre criminelle la seule utilisation du nom ne suffit pas pour retenir une condamnation sur le fondement de l'usurpation de non, elle reproche à la cour d'appel de ne pas suffisamment expliquer en quoi le contenu des mails était susceptible d'entraîner des poursuites pénales qui avait vu son nom usurpé.

Cette exigence réduit de manière importante le champ d'application des infractions d'usurpation des noms ou de fonction. Pour l'autre infraction du nom d'un tiers dans un acte public, donc acte authentique où administratif, le domaine d'application un restreint.

On avait une incapacité évidente du texte à réprimer le comportement malveillant lier à l'usage d'internet pour le jeu passion d'identité de fonction ou de non.

Le législateur a décidé bien trop dur ce nouveau délit d'usurpation d'identité d'un tiers ou d'usage des données permettant d'identifier un tiers.

Le législateur au départ avait l'intention précise de créer un texte uniquement pour réprimer des faits et commis par l'utilisation d'un réseau de communication électronique.

Au final , le texte tu as vu son champ d'application doublement étendu.

D'abord la réitération a purement et simplement été abandonner, d'une infraction d'habitude on est passé à une infraction simple.

On a aussi abandonner la limite du domaine numérique et donc taux les domaines sont concerné.

Il faut garder à l'esprit que la motivation du départ des législateurs avec un certain nombre d'hypothèse Intex comment le détournement frauduleux de l'adresse mail d'un tiers, la participation à des forums sous une identité qui n'est pas la sienne, la création de profil sur des forums en utilisant l'identité deux tiers personne.. »