Les droits de l'homme et leurs critiques ?

« L'avènement des droits de l'homme • Au XVIIIe siècle, des droits apparaissent fondamentaux, à tel point qu'ils ne font pas l'objet d'une création : leur existence est déclarée, et ils s'imposent à la volonté de tout législateur.

La Déclaration de l'indépendance des États-unis, du 4 juillet 1776, contient ce passage : « Nous tenons pour évidentes par elles-mêmes les vérités suivantes : tous les hommes sont créés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur.

» En France, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 proclame solennellement les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, et le devoir de toute institution politique de les conserver.

Quatre droits fondamentaux émergent : la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression. • Après 1945, le choc éprouvé par la découverte des actes de barbarie perpétrés entraîne la prise de conscience du fait que la protection des droits fondamentaux de la personne humaine s'impose plus que jamais.

La Déclaration universelle des droits de l'homme, du 10 décembre 1948, réaffirme la volonté de considérer l'espèce humaine comme une seule famille, dont les membres doivent jouir des mêmes droits imprescriptibles et inaliénables.

Elle proclame qu'elle est un idéal à atteindre.

On peut considérer qu'il s'agit là d'une formulation qui fixe les limites de ce qui est humainement acceptable.

Petit à petit, des institutions internationales ont essayé de mettre en place des recours contre la violation de ces droits, pour pallier l'absence d'autorité publique internationale capable de rendre ces droits effectifs et de faire appliquer des sanctions. Les critiques des droits de l'homme • Marx verra dans le caractère abstrait du droit un instrument de domination, car l'attribution à un individu d'un droit abstrait (le droit à l'éducation, par exemple) peut cacher l'absence de moyens sociaux réels pour rendre ce droit effectif (l'existence d'écoles, la possibilité matérielle de suivre un long cursus scolaire, etc.) Les révolutionnaires de 1789, en déclarant le droit de propriété, ne faisait qu'établir la domination de la classe des propriétaires sur ceux qui ne l'étaient pas mais ne pouvaient plus réclamer un droit qu'ils détenaient théoriquement. • La citoyenneté est attribuée dans le cadre d'États particuliers.

Comme l'écrit H.

Arendt (dans L'impérialisme) « les Droits de l'homme, en principe inaliénables, se sont révélés impossibles à faire respecter, même dans les pays dont la Constitution se fondait sur eux, chaque fois qu'y sont apparus des gens qui n'étaient plus citoyens d'un État souverain ».

C'est la dualité homme/citoyen qui fait question.

Ainsi, pour Kelsen, il s'agirait d'une notion qui n'appartient pas à l'ordre juridique : ce sont des normes équitables qui émanent de la Raison, et qui peuvent alors se passer de l'État, puisque l'ordre qui en est issu est dépourvu de contrainte, contrairement au droit positif, « posé » par l'État, qui suppose la contrainte. Hans Kelsen, juriste autrichien de renom, tente entre les deux guerres de fonder une véritable science du Droit.

Son ambition est tout entière perceptible dans les accents kantiens du titre qu'il choisit pour son oeuvre majeure : « Théorie pure...

» comme cette « Raison pure » dont Kant entreprit la critique.

La démarche critique de Kant consiste à établir la limite de ce que nous pouvons connaître et au-delà de laquelle il ne s'agit plus que de simples spéculations, réflexions parfois utiles mais qui ne sauraient être des jugements de connaissance.

De la même façon, Kelsen veut établir une connaissance ferme du Droit, indépendamment de tout jugement de valeur.

Il s'agit d'expulser toute prise de position subjective, c'est-à-dire s'interdire de s'interroger sur la justice ou l'injustice de telle ou telle loi. Kelsen s'efforce d'abord de caractériser le rapport que la règle de droit énonce entre les choses.

Car le Droit c'est avant tout un discours qui nous lie de façon particulière aux choses.

Or l'énoncé juridique, explique Kelsen, diffère sur ce point de l'énoncé scientifique, Ce dernier fonde une relation de causalité.

Le scientifique dit : « Si A, alors B. » Le phénomène B n'est appréhendé que par rapport au phénomène A, sa cause.

Le juriste formulera par contre la relation A/B sur le mode de l'imputation : « Si A, alors il faut B.

» Les règles de droit ne lient donc jamais A et B du point de vue de leur être, mais selon leur « devoir-être », cette notion se trouvant donc être le champ d'imputation du Droit. Comment tout système juridique est-il structuré ? Après avoir établi la nature de l'énoncé juridique, Kelsen rappelle qu'il faut distinguer, dans le Droit, différents types de normes, et des normes qui apparaissent toujours hiérarchisées.

La règle fondamentale, c'est la Constitution, d'elle dépendent les lois qui règlent les décrets, lesquels s'imposent aux arrêtés.

Ce qui est important, dans cette hiérarchie des normes, c'est l'idée novatrice selon laquelle l'autorité d'une règle ne dépend pas de celui qui la promulgue ou qui l'inspire.

Seule la situation qu'occupe la règle dans le réseau lui confère ou lui retire son autorité. • Certains auteurs voient dans cette notion le résultat d'une fausse conception de l'individu désincarné : concrètement, « l'individu humain n'existe pas comme l'écrivait déjà Auguste Comte, qui propose de remplacer la notion de droit par celle d'une réciprocité de devoirs, dans son Système de politique positive.

L'individu n'existe qu'en tant que membre d'une société, dans laquelle il trouve possible une histoire, un savoir-faire, un langage, des. »