La responsabilité

« Termes du sujet: RESPONSABILITÉ Obligation de répondre de ses actes devant une autorité.

On distingue la responsabilité morale (je réponds de mes actes « en mon for intérieur », c'est-à-dire devant le « forum », le tribunal intime de ma conscience morale) et la responsabilité sociale devant les tribunaux (responsabilité pénale ou civile).

La responsabilité morale suppose deux conditions : 1° la connaissance du bien et du mal; 2° la liberté.

La responsabilité pénale est liée à la responsabilité morale (on cherche à punir l'intention délictueuse).

La responsabilité civile met l'accent moins sur la faute que sur le dommage, et le responsable est celui qui peut payer réparation (d'où le système des compagnies d'assurance).

Des « personnes morales », une société anonyme, l'État lui-même, peuvent être civilement responsables. I.

Au sens le plus large, suggéré par l'étymologie, la responsabilité est l'obligation de répondre de quelque chose devant une autorité, d'en être « caution », de s'en porter « garant ».

Par exemple, en régime parlementaire les ministres sont responsables devant le Parlement, c'est-à-dire peuvent être appelés à se justifier, doivent littéralement « répondre » aux « interpellations » des députés.

Les « otages » d'une ville occupée par l'ennemi sont « responsables » : s'il y a des troubles ils devront « en répondre », autrement dit, c'est eux qui seront punis. II.

On distingue plusieurs formes de responsabilité suivant l'autorité devant laquelle on doit répondre de ses actes. On parle de responsabilité morale lorsque je me sens tenu de répondre de mes actes « en mon for intérieur », c'està-dire devant le forum, le tribunal intime de ma conscience.

Pour que je puisse être jugé moralement responsable de mes actes, deux conditions doivent être réalisées : a) pour être responsable, il faut être pleinement conscient, il faut être capable de discerner le bien et le mal; b) Il faut aussi être libre; si j'ai été contraint par la violence à commettre un acte que ma conscience réprouvait, je ne suis pas moralement responsable. III.

On peut parler de responsabilité sociale lorsque la société elle-même me demande de répondre de mes actes devant un tribunal constitué.

Mais il y a plusieurs formes de responsabilité sociale.

On doit distinguer la responsabilité pénale et la responsabilité civile. IV.

Un homme est pénalement responsable lorsqu'il a personnellement commis un délit ou un crime ; et il peut être à ce titre traduit devant le tribunal correctionnel ou la cour d'Assises.

Bien entendu, la responsabilité pénale est directement liée à la responsabilité morale : l'intention de l'inculpé a plus d'importance que la gravité du dommage. Un meurtre sera plus sévèrement puni qu'un homicide par imprudence. V.

Très différente est la responsabilité civile : si l'orage détache un des pots de fleurs qui ornent mon balcon et si, au terme de sa chute, ce pot blesse le concierge qui passait par là, je suis civilement responsable.

Bien mieux, si on me vole ma voiture et si le voleur écrase un piéton, c'est moi qui suis civilement responsable (autrement dit c'est mon assurance qui paiera), du moins tant que je n'ai pas déclaré le vol au commissariat.

La responsabilité civile (définie aux articles 1383 et 1384 du Code Civil) semble obéir a d'autres préoccupations que la responsabilité morale. Ce qui compte, ce n'est pas l'intention du responsable, qui n'est pas toujours une personne physique (une Compagnie, une Société anonyme peuvent être civilement responsables) ; ce qui compte, c'est le dommage causé et le responsable est celui qui peut, en pratique, payer réparation.

L'institution de la responsabilité civile détermine d'ailleurs le recours à des Compagnies d'Assurances (qui prennent en charge les risques) et apparaît en fait comme un vaste système collectif de protection et de garanties réciproques. VI.

La notion de responsabilité morale n'est pas toujours très claire.

Suivant la métaphysique que l'on professe on peut s'en faire une idée très différente : a) Selon les traditionalistes, la liberté qui me rend responsable est un libre arbitre, c'est-à-dire un pouvoir de choix transcendant entre le bien et le mal, et en ce cas je suis responsable de mon choix, que ce choix soit mauvais (culpabilité) ou bon (mérite). b) Mais les rationalistes, a la suite de Socrate, se représentent la liberté plutôt comme une libération que comme une hésitation.

Pour eux la liberté n'est pas un libre arbitre gratuit, un mystérieux pouvoir de choix, au-delà de tous les motifs.

Être libre c'est être délivré.

L'homme libre est celui qui a cessé d'être l'esclave des préjugés et des passions, celui qui vit sous la conduite libératrice de la raison.

Un tel homme est évidemment pleinement responsable, mais il ne peut précisément choisir que le bien.

S'il avait fait le mal, c'est au contraire qu'il eût été l'esclave d'une impulsion aveugle, de quelque passion violente.

Je suis responsable, c'est entendu, si je suis libre. Mais si je suis vraiment libre, si la clarté de mon regard n'est diminuée par aucune passion fâcheuse, il est alors évident que je ferai le bien; si je fais le mal, c'est justement que je ne suis ni sage, ni réfléchi, que je ne suis pas libre.

Tel est le sens de la célèbre formule de Socrate : « Nul n'est méchant volontairement ». c) Les traditionalistes répliquent que l'expérience du remords prouve que le libre arbitre a été engagé dans la faute, car si je ne me savais pas libre d'avoir choisi le mal, j'aurais tout au plus du regret et pas du remords (comme j'ai simplement du regret qu'il ait plu dimanche et pas de remords car ce n'est pas de ma faute). d) L'argument n'est pas décisif.

L'homme du remords projette en fait sa liberté et sa lucidité aujourd'hui reconquise sur son irréflexion d'hier.

Il vient a se persuader qu'il était libre alors qu'il l'est devenu.

Le sentiment du remords. »